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Archives par mot-clef : tribunal administratif
Le Grain d’sable n°6 – décembre 2016
Le #GraindSable n°6 des insulaires solidaires de Belle-isle #Belleileenmer vient de paraître Lire la suite
Publié dans Le grain d'sable, News Belle-Ile, Toutes News
Tagué AALLPA, agriculture, agriculture raisonnée, ARS, ARS Bretagne, article, association, Association pour l'application de la loi littoral dans le pays d'Auray, écologie, économie, éducation civique, îles, îles du Morbihan, Belle-Ile, Belle-Isle, bourgs, Bruté, burn-out, Catherine Castrec, CCBI, CGT, chambre régionale des comptes, Chambre régionale des comptes de Bretagne, choix, CHSCT, CIM, Cirés jaunes, cité, citoyens, Coin des producteurs, collectif, collectif citoyen, Compagnie Industrielle et Maritime, Conseil départemental du Morbihan, consom'acteurs, Délégation, démocratie, DDTM, DSP, enjeux, entreprises, EPHAD, espace jeunesse, Europe, exploitations agricoles, FAPT 56, FAPT de Vannes, financement participatif, François Goulard, gestion publique, Grain d'Sable, grève, Hôpital Yves Lanco, impôts, impôts Auray, insulaires, Insulaires solidaires, jeunes, jeunesse, laissez Nous Camper, Le grain d'sable, Le Petit coin, Les amis des chemins de ronde 56, LNC, loi littoral, Morbihan, moutons, nature, OGM, oligarchie, ONCFS, PAC, parcelle, parlement, paysans, permis de construire, pesticides, peuple, pisse debout, PLU, PLUmés, PME, Pocket Trowel, politique, Politique Agricole Commune, populisme, POS, Poste, Poste de Palais, Préfet du Morbihan, programme, promesses, réduction d'effectif, réseau routier, recyclage, RNU, sans trace, santé, Sea to summit, services publics, société, solidaires, solidarité, station épuration, TPE, tribunal administratif, urbanisation, urbanisme, villages, Yves Brien
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Iles en danger – Attaquer ou ne pas attaquer la DSP devant la justice ?
Suite à l’article paru dans Ouest-France du 11 janvier 2015: Iles en danger ne saisira pas la justice, l’association Iles en danger a souhaité faire une mise au point sur son blog, le 13 janvier 2015: « …Aucune décision n’a été prise, et pour cause, par le … Lire la suite
Publié dans Dossier, News Belle-Ile, News continent, News Groix, News Hoëdic, News Houat, News Ouessant, Toutes News
Tagué Action, AG, avocats, îles du Morbihan, îles en danger, bureau, cabinet SCHMITT AVOCATS, clauses, Compagnie océane, conseil d’administration, Conseil Général du Morbihan, délais, desserte maritime, droit administratif, DSP, excès de pouvoir, Groix, Hoëdic, Houat, Insulaires solidaires, juge des référés, jugement, Morbihan, Ouest-France, Ouest-France.fr, rapport, recours, suspension, transports maritimes, tribunal administratif
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Adhérer à une association et actions en justice ?
Article modifié les jeudi 18 décembre 2014, 12 et 16 janvier 2015: Vous avez été un certain nombre à nous poser des questions concernant les associations de défense des intérêts des insulaires, résidents secondaires, enfants d’insulaires, vacanciers des îles du large du … Lire la suite
Publié dans Dossier, News Belle-Ile, News continent, News Groix, News Hoëdic, News Houat, News Ouessant, Toutes News
Tagué associations, îles du Morbihan, Compagnie océane, Conseil Général du Morbihan, défense, desserte maritime, DSP, Insulaires solidaires, intérêts, justice, Morbihan, objet, soutenir, soutien, statuts, transports maritimes, tribunal administratif, tribunal administratif de Rennes
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